ABSPERRVORRICHTUNG UND -SYSTEM
Brevet européen · EP4115019 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4115019
- Numéro de demande
- EP21742035
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 mai 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 13 déc. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 26 mai 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E01F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102020003293 30.05.2020
- Demande PCT
- PCT/DE2021/000100 27.05.2021
- Publication PCT
- WO2021/244687 09.12.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 23 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 23.10.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 5 janv. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 05.01.2024
- 13 déc. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.12.2023
Parties
Titulaire
Jewski, Joachim
53881 Euskirchen, DE
Mandataire
Inventeur
Jewski, Joachim
53881 Euskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.