LEISTUNGSERZEUGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4115059 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4115059
- Numéro de demande
- EP21887125
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F01D 15/10 (2006.01)H02K 1/278 (2022.01)F02K 5/00 (2006.01)B60L 50/13 (2019.01)B64D 27/16 (2006.01)B64D 27/24 (2024.01)B64D 33/00 (2006.01)B64D 35/02 (2024.01)F02C 3/08 (2006.01)
- Priorité
- US 202017080329 26.10.2020
- Demande PCT
- PCT/US2021/050466 15.09.2021
- Publication PCT
- WO2022/093414 05.05.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 9 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Rudolf Härdi, Roosmattstrasse 52, 5273 Oberhofen AG
Publié dans Swissreg le 09.05.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
O'NEILL, Francis
Jupiter, FL 33458, US
HARTZHEIM, Anthony, A.
Palm Beach Gardens, FL 33403, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.