FREQUENZADAPTIVER BLATTFEDER-SCHWINGUNGSTILGER

Brevet européen · EP4115095 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4115095
Numéro de demande
EP21709891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F16F 7/116 (2006.01)
F03D 13/20 (2016.01)
F03D 80/00 (2016.01)
Priorité
EP 20000093 03.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/025079 01.03.2021
Publication PCT
WO2021/175491 10.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Titulaire

FM Energie GmbH & Co. KG

Im Rosengarten 16, 64646 Heppenheim, DE

Inventeur

MITSCH, Franz

64646 Heppenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.