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Brevet européen · EP4115174 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4115174
Numéro de demande
EP21711625
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
8 nov. 2023
Fin de la protection au plus tard
21 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G01N 23/20091 (2018.01)
G01V 5/00 (2006.01)
G01N 23/087 (2018.01)
G01N 23/10 (2018.01)
G01N 23/20 (2018.01)
Priorité
GB 202003329 06.03.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/050434 22.02.2021
Publication PCT
WO2021/176197 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 18 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.09.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 31 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  6. 8 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2023

Parties

Titulaire

Halo X Ray Technologies Limited

Unit 2 Castle Park Queens Drive, Nottingham NG2 1AH, GB

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

DICKEN, Anthony

Nottingham NG2 1AH, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.