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Brevet européen · EP4115523 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4115523
Numéro de demande
EP21707461
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
1 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
H03F 3/45 (2006.01)
H03F 3/30 (2006.01)
H03F 1/26 (2006.01)
Priorité
US 202016812130 06.03.2020
Demande PCT
PCT/US2021/015026 26.01.2021
Publication PCT
WO2021/178073 10.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

Parties

Inventeur

FRANCIS, Roswald

San Jose, California 95124, US

ERDMANN, Christophe

San Jose, California 95124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.