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Brevet européen · EP4115790 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4115790
Numéro de demande
EP21763646
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 févr. 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
25 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/045 (2006.01)
H04L 25/02 (2006.01)
H04L 25/03 (2006.01)
A61B 1/05 (2006.01)
Priorité
JP 2020035625 03.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/007247 26.02.2021
Publication PCT
WO2021/177148 10.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Titulaire

    Titulaire
    HOYA CORPORATION, 6-10-1 Nishi-Shinjuku, Shinjuku-ku, Tokyo 160-8347, Japon → PENTAX Medical Corporation, 1-1-110 Tsutsujigaoka, Akishima-shi, Tokyo 196-0012, Japon

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

PENTAX Medical Corporation

1-1-110 Tsutsujigaoka, Akishima-shi, Tokyo 196-0012, JP

Inventeur

KOMATSU Masahiro

Tokyo 160-8347, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.