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Brevet européen · EP4115821 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4115821
Numéro de demande
EP22192979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 sept. 2012
Publié
11 janv. 2023
Délivré
29 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
9 sept. 2032
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61B 17/10 (2006.01)
Priorité
US 201113231572 13.09.2011
Divisionnaire de
EP19219129
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 9 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

  3. 3 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie SA, Rue de Genève 122, CP 153, 1226 Genève-Thônex

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

  4. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  5. 29 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  6. 29 oct. 2025

    Titulaire

    Titulaire
    Abbott Cardiovascular Systems, Inc., 3200 Lakeside Drive, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique → Abbott Cardiovascular Systems Inc., 3200 Lakeside Drive, Santa Clara, CA 95054, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

Parties

Inventeur

KETAI, Theodore

California 941100, US

GREENBERG, Jacob

California 94061, US

HALE, Daniel

California 94002, US

MISHRA, Tanmay

California 94043, US

GONZALEZ, Gabriel

California 95035, US

BASUDE, Raghuveer

California 94539, US

HONG, Michael

California 94110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.