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Brevet européen · EP4115825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4115825
- Numéro de demande
- EP22193556
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 janv. 2017
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 2 avr. 2025
- Radié
- 25 août 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 17/34 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)A61B 90/00 (2016.01)A61B 17/32 (2006.01)A61B 17/3211 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662281820 P 22.01.2016
- Divisionnaire de
- EP17703288
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 août 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.08.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.08.2026
- 11 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.02.2026
- 2 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
KESSLER, Steven C
Rancho Santa Margarita, 92688, US
BRESLIN, Tracy
Rancho Santa Margarita, 92688, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.