WIEDERVERWENDBARE ABSORBIERENDE ZUBEHÖRTEILE

Brevet européen · EP4115860 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4115860
Numéro de demande
EP22178591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2022
Publié
11 janv. 2023
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
12 juin 2042
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
US 202163219763 P 08.07.2021
US 202163273444 P 29.10.2021
US 202217718096 11.04.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Inventeur

DESHAIES, Lyne

Toronto, Canada, CA

GREENBERG, Talia

Toronto, Canada, CA

GRIFFITHS, Joanna

Toronto, Canada, CA

HUDSON, Steven

Toronto, Canada, CA

JIANG, Jeremy

Kunshan, China, CN

POWER, Julie

Toronto, Canada, CA

KRITIKOS, Linda

Toronto, Canada, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.