SPRITZENSYSTEM ZUR VERARBEITUNG EINES FLUIDS
Brevet européen · EP4115918 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4115918
- Numéro de demande
- EP22183306
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juil. 2022
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 12 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 5 juil. 2042
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 1/00 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21183942 06.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2026
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 2 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck
Publié dans Swissreg le 02.02.2026
- 12 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Prantl, Lukas
93051 Regensburg, DE
Baringer, Magnus
93077 Bad Abbach, DE
Felthaus, Oliver
93077 Bad Abbach, DE
Eigenberger, Andreas
93053 Regensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.