SPRITZENSET, SPRITZE UND SET

Brevet européen · EP4115928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4115928
Numéro de demande
EP21768244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 mars 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
18 févr. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/24 (2006.01)
A61M 5/28 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61J 1/20 (2006.01)
A61M 5/31 (2006.01)
A61M 5/34 (2006.01)
Priorité
JP 2020039723 09.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/008877 08.03.2021
Publication PCT
WO2021/182370 16.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Terumo Kabushiki Kaisha

Tokyo 151-0072, JP

Inventeur

OKIHARA, Hitoshi

Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.