LÜFTERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4115931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4115931
- Numéro de demande
- EP22193639
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2017
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 30 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201615370255 06.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 10 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 10.07.2024
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 30 nov. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- PPR AG, Rotenbodenstrasse 12, 9497 Triesenberg, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 30.11.2023
- 30 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.08.2023
Parties
Inventeur
FRIBERG, Harri
9493 Mauren, LI
VAN DER STAAY, Matthias
8758 Obstalden
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.