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Brevet européen · EP4115933 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4115933
Numéro de demande
EP21763772
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
4 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020038156 05.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/008615 05.03.2021
Publication PCT
WO2021/177434 10.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Terumo Kabushiki Kaisha

TERUMO Kabushiki Kaisha

44-1, Hatagaya 2-chome Shibuya-ku, Tokyo 151-0072, JP

Inventeur

MOTOSE, Yuji

Ashigarakami-gun, Kanagawa 259-0151, JP

SHIMADA, Daisuke

Fujinomiya-shi, Shizuoka 418-0015, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.