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Brevet européen · EP4115996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4115996
- Numéro de demande
- EP21764792
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 févr. 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Radié
- 23 sept. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07C 5/342 (2006.01)G01N 21/85 (2006.01)B07C 5/36 (2006.01)G01N 21/25 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020038196 05.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/007376 26.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/177173 10.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 23 sept. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.09.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.09.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Inventeur
DOI Takahiro
Tokyo 101-0021, JP
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