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Brevet européen · EP4116037 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4116037
Numéro de demande
EP21794697
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B25B 23/14 (2006.01)
B25F 5/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/018410 14.05.2021
Publication PCT
WO2022/239229 17.11.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 5 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 05.01.2026

  3. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

SANYO MACHINE WORKS, LTD.

Sanyo Machine Works, Ltd.

1, Oka, Okimura Kitanagoya-shi, Aichi 481-8540, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

HORIBA, Yusuke

Aichi 481-8540, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.