SIMULATIONSEINRICHTUNG FÜR DIE SCHRAUBFALLSIMULATION EINES DREHSCHRAUBERS
Brevet européen · EP4116038 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4116038
- Numéro de demande
- EP22176719
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2022
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B25B 23/142 (2006.01)G01L 5/24 (2006.01)G01L 25/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 21184325 07.07.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 18.08.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Inventeur
Neumann, Gerald
42499 Hückeswagen, DE
Fischer, Siegfried
42859 Wermelskirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.