KÄLTEMITTELVERDICHTERVERBUND

Brevet européen · EP4116586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4116586
Numéro de demande
EP22182862
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2022
Publié
11 janv. 2023
Délivré
18 déc. 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 41/06 (2006.01)
F04B 49/03 (2006.01)
F04B 49/06 (2006.01)
F04B 49/20 (2006.01)
F25B 31/02 (2006.01)
F25B 49/02 (2006.01)
Priorité
DE 102021117724 08.07.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

Bitzer Kühlmaschinenbau GmbH

BITZER Kühlmaschinenbau GmbH

Peter-Schaufler-Platz 1, 71065 Sindelfingen, DE

Inventeur

Javerschek, Oliver

72072 Tübingen, DE

Mannewitz, Jens

04435 Schkeuditz, DE

Fuhrer, Tobias

72108 Rottenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.