KLIMAANLAGE
Brevet européen · EP4116635 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4116635
- Numéro de demande
- EP20891468
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2020
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/43 (2018.01)F24F 11/48 (2018.01)F24F 11/59 (2018.01)F24F 11/61 (2018.01)F24F 11/62 (2018.01)F24F 13/22 (2006.01)F24F 1/0059 (2019.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/009328 05.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/176637 10.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Hitachi-Johnson Controls Air Conditioning, Inc.
Tokyo 105-0022, JP
Inventeur
OHATA, Ryosuke
Tokyo 105-0022, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.