ARZNEIMITTELAUFBEWAHRUNGSBOX
Brevet européen · EP4116648 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4116648
- Numéro de demande
- EP21784238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mars 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 26 juin 2024
- Radié
- 24 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F25D 23/00 (2006.01)F25D 23/04 (2006.01)F25D 23/06 (2006.01)G06K 7/10 (2006.01)A61J 3/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020068398 06.04.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/008260 03.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/205785 14.10.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.10.2025
- 7 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 26 juin 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.06.2024
Parties
Inventeur
KAWAKAMI, Motohiro
Ehime 791-0395, JP
YAMAJI, Hiroki
Ehime 791-0395, JP
MORII, Hideyuki
Ehime 791-0395, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.