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Brevet européen · EP4116689 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4116689
Numéro de demande
EP21765225
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
20 août 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 9/04 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020037953 05.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/005736 16.02.2021
Publication PCT
WO2021/177024 10.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 1 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  3. 20 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

Parties

Titulaire

TDK Corporation

2-5-1, Nihonbashi, Chuo-ku,, Tokyo 103-6128, JP

Inventeur

SASAHARA, Tetsuya

Tokyo 103-6128, JP

UNNO, Ken

Tokyo 103-6128, JP

KOBAYASHI, Masanori

Tokyo 103-6128, JP

NAWAOKA, Kohei

Tokyo 103-6128, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.