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Brevet européen · EP4116716 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4116716
Numéro de demande
EP21764000
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
8 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
20 janv. 2041
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
G01N 35/04 (2006.01)
G01N 1/00 (2006.01)
Priorité
JP 2020038105 05.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/002012 21.01.2021
Publication PCT
WO2021/176875 10.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 08.04.2026

Parties

Titulaire

Hitachi High-Tech Corporation

17-1, Toranomon 1-chome, Minato-ku Tokyo 105-6409, JP

Inventeur

KURIKI Shun

Tokyo 105-6409, JP

NODA Kazuhiro

Tokyo 105-6409, JP

SAKASHITA Yukinori

Tokyo 105-6409, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.