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Brevet européen · EP4116783 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4116783
- Numéro de demande
- EP22192193
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2018
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 18 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G05B 19/404 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)B23Q 3/12 (2006.01)B23Q 17/00 (2006.01)G05B 19/4065 (2006.01)B23Q 23/00 (2006.01)B23B 31/02 (2006.01)B23B 31/36 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP18908153
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2026
- 6 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
- 18 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
YAUCHI, Masataka
Higashiosaka-shi, 579-8013, JP
UEMURA, Kouichi
Higashiosaka-shi, 579-8013, JP
TSUJITA, Yukio
Higashiosaka-shi, 579-8013, JP
OOHASHI, Reina
Higashiosaka-shi, 579-8013, JP
KUMASAKI, Shunsuke
Higashiosaka-shi, 579-8013, JP
FUNASHOKU, Akihito
Higashiosaka-shi, 579-8013, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.