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Brevet européen · EP4116879 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4116879
- Numéro de demande
- EP21764140
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 févr. 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 15 févr. 2041
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- G06K 19/077 (2006.01)F16B 33/06 (2006.01)F16B 25/00 (2006.01)F16B 11/00 (2006.01)F16B 37/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020034836 02.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/005628 16.02.2021
- Publication PCT
- WO2021/177018 10.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
TAGUCHI, Kazuhito
Hannan City, Osaka 5990236, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.