LEISTUNGSWANDLUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4117162 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4117162
Numéro de demande
EP21764312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2021
Publié
11 janv. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02M 1/00 (2006.01)
H02M 1/32 (2007.01)
H02M 7/48 (2007.01)
H01C 7/12 (2006.01)
H02H 9/04 (2006.01)
H02H 9/06 (2006.01)
H02M 7/49 (2007.01)
Priorité
JP 2020038483 06.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/007046 25.02.2021
Publication PCT
WO2021/177130 10.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 9 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 09.01.2026

  3. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Hitachi, Ltd.

6-6, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku,, Tokyo 100-8280, JP

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Inventeur

URAI, Hajime

Tokyo 100-8280, JP

KAMIZUMA, Hiroshi

Tokyo 100-8280, JP

FURUKAWA, Kimihisa

Tokyo 100-8280, JP

NAKAO, Noriya

Tokyo 100-8280, JP

NAKATSU, Kinya

Tokyo 100-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.