VERBUNDENE STRUKTUR
Brevet européen · EP4117180 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4117180
- Numéro de demande
- EP21930311
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 nov. 2021
- Publié
- 11 janv. 2023
- Délivré
- 29 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 nov. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- H03H 3/08 (2006.01)H03H 9/25 (2006.01)H10N 30/073 (2023.01)H03H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021038022 10.03.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2021/042542 19.11.2021
- Publication PCT
- WO2022/190465 15.09.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.04.2026
Parties
Inventeur
YAMADERA Takahiro
Nagoya-shi, Aichi 467-8530, JP
NAKAYAMA Saki
Nagoya-shi, Aichi 467-8530, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.