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Brevet européen · EP4117478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4117478
Numéro de demande
EP21716012
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
16 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/06 (2006.01)
A43B 3/24 (2006.01)
A43B 11/00 (2006.01)
A43C 11/00 (2006.01)
A43C 11/12 (2006.01)
Priorité
US 202062989185 P 13.03.2020
US 202117194513 08.03.2021
Demande PCT
PCT/US2021/021815 11.03.2021
Publication PCT
WO2021/183714 16.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Titulaire

NIKE Innovate C.V.

Beaverton, Oregon 97005, US

Inventeur

DAVIS, Ami M.

Beaverton, Oregon 97005, US

RAMSAY, Richard S.

Beaverton, Oregon 97005, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.