EINLEGESOHLE

Brevet européen · EP4117480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4117480
Numéro de demande
EP21704528
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
15 mai 2024
Fin de la protection au plus tard
9 févr. 2041
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A43B 17/02 (2006.01)
A43B 17/18 (2006.01)
A43B 1/00 (2006.01)
A43B 7/142 (2022.01)
Priorité
DE 102020106260 09.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/053210 10.02.2021
Publication PCT
WO2021/180409 16.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 26 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2025

  3. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  4. 12 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  5. 15 mai 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2024

Parties

Titulaire

SI Shape Industries GmbH

Bismarckstraße 22, 66111 Saarbrücken, DE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

ZEISSLER, Sascha

26553 Dornum, DE

BIGVAVA, Zurab

66583 Spiesen - Elversberg, DE

GÖPPERT, Bernd

1220 Wien, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.