NACHFÜLLBARER SPENDER
Brevet européen · EP4117483 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4117483
- Numéro de demande
- EP21741061
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 janv. 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 15 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 12 janv. 2041
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- A45D 33/14 (2006.01)A45D 34/00 (2006.01)B65D 83/00 (2006.01)B65D 83/76 (2025.01)
- Priorité
- US 202062960758 P 14.01.2020
- Demande PCT
- PCT/CA2021/050029 13.01.2021
- Publication PCT
- WO2021/142540 22.07.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 févr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.01.2026 → 31.01.2027
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 21 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 15 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
Parties
Inventeur
LEMIRE DUPONT, Samuel
Laval, Québec H7R 1L3, CA
BERGERON, Fadi
Québec H8P 2S7, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.