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Brevet européen · EP4117509 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4117509
Numéro de demande
EP21721579
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
8 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/0215 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
A61B 5/03 (2006.01)
A61B 90/11 (2016.01)
Priorité
GB 202003380 09.03.2020
Demande PCT
PCT/GB2021/050583 09.03.2021
Publication PCT
WO2021/181083 16.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 7 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.03.2026 → 31.03.2027

    Publié dans Swissreg le 07.09.2026

  2. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  3. 17 déc. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  4. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Inventeur

BAHMANYAR, Mohammad Reza

London SW7 2AZ, GB

ZOU, Longfang

London SW7 2AZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.