ROBOTISCHE KOLPOTOMIESYSTEME

Brevet européen · EP4117559 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4117559
Numéro de demande
EP21716009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
9 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 17/42 (2006.01)
Priorité
US 202062987926 P 11.03.2020
Demande PCT
PCT/US2021/021641 10.03.2021
Publication PCT
WO2021/183607 16.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

PRIOR, Scott J.

North Haven, Connecticut 06473, US

BEGG, Nikolai D.

Woburn, Massachusetts 01801, US

RAJAGOPALAN MOHAN, Arvind

Woburn, Massachusetts 01801, US

TRAINA, Zachary

Verona, New Jersey 07044, US

SLISZ, Kevin R.

North Haven, Connecticut 06473, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.