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Brevet européen · EP4117637 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4117637
Numéro de demande
EP21713779
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mars 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
11 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 9/20 (2006.01)
A61K 31/4439 (2006.01)
Priorité
GB 202003705 13.03.2020
GB 202007814 26.05.2020
Demande PCT
PCT/PT2021/050006 12.03.2021
Publication PCT
WO2021/182981 16.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Inventeur

VASCONCELOS, Teófilo

4745-457 S. Mamede do Coronado, PT

RUSSO, Domenico

4745-457 S. Mamede do Coronado, PT

GONÇALVES DA CRUZ RAMOS PIRES, Ana Rita

4745-457 S. Mamede do Coronado, PT

CORREIA DIAS, Sonia Maria

4745-457 S. Mamede do Coronado, PT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.