6-ACHS-POSITIONIERSYSTEM MIT ARRETIERENDER KOMPONENTE

Brevet européen · EP4117869 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4117869
Numéro de demande
EP21712452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
12 juin 2024
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B25J 17/02 (2006.01)
B25J 9/16 (2006.01)
B25J 9/12 (2006.01)
Priorité
DE 102020106741 12.03.2020
Demande PCT
PCT/EP2021/056197 11.03.2021
Publication PCT
WO2021/180853 16.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 23 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2025

  3. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  4. 17 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 17.06.2024

  5. 12 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

Parties

Inventeur

SANDER, Christian

76228 Karlsruhe, DE

RUDOLF, Christian

76307 Karlsbad, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.