INTEGRIERTES THERMOFORMENDES HAFTBESCHICHTUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4117889 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4117889
- Numéro de demande
- EP22705807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2022
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 31 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2042
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B29C 51/26 (2006.01)B29C 51/44 (2006.01)B29C 51/06 (2006.01)B05C 1/00 (2006.01)B65B 3/02 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29L 31/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 202102802 26.02.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/053712 15.02.2022
- Publication PCT
- WO2022/179892 01.09.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 11 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2025
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 21 oct. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 21.10.2024
- 31 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.07.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
TREWHITT, Phil
50052 Certaldo, IT
MCCAFFREY, Thomas
Ballyconnell, Co. Cavan, IE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.