GROSS-BRENNKRAFTMASCHINE
Brevet européen · EP4118311 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4118311
- Numéro de demande
- EP21712407
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 17 mai 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F02B 75/32 (2006.01)F02F 7/00 (2006.01)B23P 19/04 (2006.01)
- Priorité
- AT 502132020 13.03.2020
- Demande PCT
- PCT/AT2021/060087 11.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/179029 16.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 27 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
- 23 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 17 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.05.2023
Parties
Inventeur
MAIER, Gerhard
8071 WAGERSBACH, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.