GROSS-BRENNKRAFTMASCHINE

Brevet européen · EP4118311 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4118311
Numéro de demande
EP21712407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
17 mai 2023
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F02B 75/32 (2006.01)
F02F 7/00 (2006.01)
B23P 19/04 (2006.01)
Priorité
AT 502132020 13.03.2020
Demande PCT
PCT/AT2021/060087 11.03.2021
Publication PCT
WO2021/179029 16.09.2021
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  4. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  5. 27 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.03.2024

  6. 23 juin 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.06.2023

  7. 17 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

Parties

Inventeur

MAIER, Gerhard

8071 WAGERSBACH, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.