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Brevet européen · EP4118401 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4118401
Numéro de demande
EP21767535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mars 2041
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
G01F 23/26 (2022.01)
G01F 23/22 (2006.01)
G01F 23/02 (2006.01)
G01F 23/263 (2022.01)
A61M 5/168 (2006.01)
G01F 11/02 (2006.01)
Priorité
US 202062988014 P 11.03.2020
Demande PCT
PCT/US2021/021800 11.03.2021
Publication PCT
WO2021/183704 16.09.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Inventeur

DUGAS, Alan

Wilmington, Massachusetts 01887, US

FERNANDO, Lalinda D.

Wilmington, Massachusetts 01887, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.