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Brevet européen · EP4118405 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4118405
- Numéro de demande
- EP21712110
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01J 5/00 (2022.01)G01J 5/02 (2022.01)G01J 5/08 (2022.01)G08B 13/193 (2006.01)H05B 47/13 (2020.01)
- Priorité
- DE 102020106993 13.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/056182 11.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/180846 16.09.2021
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
SEHLHOFF, Stefan
33442 Herzebrock-Clarholz, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.