DISPOSITIF MUSICAL ET MÉTHODE ASSOCIÉE
Brevet européen · EP4118640 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4118640
- Numéro de demande
- EP21709997
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mars 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 21 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mars 2041
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G10H 1/26 (2006.01)A63H 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2002374 10.03.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/055940 09.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/180734 16.09.2021
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.05.2026
- 25 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 25.04.2025
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 29 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 29.04.2024
- 26 mars 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.03.2024
- 21 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
HELBERT, Karine
14120 MONDEVILLE, FR
PAIOLA, Melanie
14000 CAEN, FR
BRUNET, Christophe
14200 Hérouville, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.