VERFAHREN ZUR HERSTELLUNG EINER PROGRAMMIERBAREN UND/ODER UMPROGRAMMIERBAREN WEICHMAGNETISCHEN VORRICHTUNG UND VERFAHREN ZUR CODIERUNG EINER PROGRAMMIERBAREN UND/ODER UMPROGRAMMIERBAREN WEICHMAGNETISCHEN VORRICHTUNG
Brevet européen · EP4118666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4118666
- Numéro de demande
- EP21719645
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H01F 1/08 (2006.01)H01F 1/113 (2006.01)H01F 1/117 (2006.01)H01F 1/28 (2006.01)H01F 1/37 (2006.01)H01F 1/375 (2006.01)H01F 7/02 (2006.01)A61B 34/00 (2016.01)H01F 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 20171719 28.04.2020
- Demande PCT
- PCT/EP2021/060313 21.04.2021
- Publication PCT
- WO2021/219450 04.11.2021
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
ALAPAN, Yunus
70569 Stuttgart, DE
KARACAKOL, Alp
70569 Stuttgart, DE
SITTI, Metin
70569 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.