MEDIZINISCHE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP4119044 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4119044
Numéro de demande
EP20923977
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 2020
Publié
18 janv. 2023
Délivré
10 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/05 (2021.01)
A61B 5/055 (2006.01)
A61B 5/243 (2021.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/06 (2006.01)
G16H 30/20 (2018.01)
G16H 40/63 (2018.01)
G16H 50/20 (2018.01)
G06T 5/50 (2006.01)
A61B 34/20 (2016.01)
A61B 90/00 (2016.01)
A61B 18/12 (2006.01)
A61N 1/06 (2006.01)
A61B 6/00 (2024.01)
G16H 30/40 (2018.01)
Demande PCT
PCT/JP2020/011024 13.03.2020
Publication PCT
WO2021/181648 16.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 21 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.10.2026

  3. 17 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.12.2025

  4. 10 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

Parties

Titulaire

ASAHI INTECC CO., LTD.

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Inventeur

OSHIMA, Fumiyoshi

Seto-shi, Aichi 489-0071, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.