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Brevet européen · EP4119063 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4119063
Numéro de demande
EP22191081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 janv. 2018
Publié
18 janv. 2023
Délivré
19 mars 2025
Radié
25 août 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 17/221 (2006.01)
A61F 2/00 (2006.01)
A61F 2/01 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
A61B 17/22 (2006.01)
Priorité
US 201715417505 27.01.2017
US 201715449901 03.03.2017
US 201715610209 31.05.2017
US 201715611762 01.06.2017
US 201715629703 21.06.2017
US 201715710648 20.09.2017
Divisionnaire de
EP18744505
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 août 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.08.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.08.2026

  2. 28 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

  3. 19 mars 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.03.2025

Parties

Titulaire

Vesalio, Inc.

5800 Granite Parkway, Suite 470, Plano, TX 75024, US

Inventeur

ULM, Arthur, John, III

Nashville, 37215, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.