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Brevet européen · EP4119172 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4119172
- Numéro de demande
- EP22193763
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2020
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 5/20 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201962818889 P 15.03.2019
- Divisionnaire de
- EP20716631
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 26 janv. 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern → OFFICE ERNEST FREYLINGER S.A., c/o Schluep IP Law AG, Falkenplatz 7, 3012 Bern
Publié dans Swissreg le 26.01.2025
- 5 nov. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- OFFICE FREYLINGER S.A., c/o SCHLUEP & DEGEN, P.O.Box 8062, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
Indianapolis, 46206-6288, US
Indianapolis, 46206-6288, US
Indianapolis, 46206-6288, US
Indianapolis, 46206-6288, US
Indianapolis, 46206-6288, US
Indianapolis, 46206-6288, US
Indianapolis, 46206-6288, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.