BEATMUNGSSYSTEM UND VERFAHREN
Brevet européen · EP4119176 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4119176
- Numéro de demande
- EP20923769
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mars 2020
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 5 mars 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mars 2040
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A61M 16/00 (2006.01)A61M 16/20 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/CN2020/078844 11.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/179215 16.09.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 14 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.01.2026
- 9 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- KIPA AB, Vetter Consulting AG, Feldstrasse 22, 8200 Schaffhausen
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 3 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2025
- 5 mars 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
Parties
Inventeur
CAI, Kun
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
WU, Leping
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
LIU, Huawang
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
XIAO, Yang
Shenzhen, Guangdong 518057, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.