ELEKTRISCHES NERVENSTIMULATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP4119186 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4119186
- Numéro de demande
- EP20939168
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2020
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Radié
- 23 juin 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61N 1/375 (2006.01)F16B 2/06 (2006.01)F16B 35/04 (2006.01)A61N 1/05 (2006.01)F16B 19/00 (2006.01)H01R 13/52 (2006.01)H01R 13/621 (2006.01)H01R 13/639 (2006.01)
- Priorité
- CN 202010487367 02.06.2020
- Demande PCT
- PCT/CN2020/126903 06.11.2020
- Publication PCT
- WO2021/243952 09.12.2021
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHU, Weiran
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
ZHANG, Haitao
Suzhou, Jiangsu 215000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.