SCHLAMMFILTERVORRICHTUNG UND BESCHICHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP4119213 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4119213
Numéro de demande
EP22783414
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 2022
Publié
18 janv. 2023
Délivré
24 déc. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/35 (2006.01)
B01D 35/00 (2006.01)
B01D 29/96 (2006.01)
Priorité
CN 202120924138 U 29.04.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/081753 18.03.2022
Publication PCT
WO2022/227925 03.11.2022
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 24 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

Parties

Titulaire

Contemporary Amperex Technology (Hong Kong) Limited

Level 19, China Building 29 Queen's Road Central, Central, Central And Western District, HK

Inventeur

YAN, Shengyun

Ningde Fujian 352100, CN

HUANG, Biao

Ningde Fujian 352100, CN

WEN, Yuqian

Ningde Fujian 352100, CN

DOU, Jianxin

Ningde Fujian 352100, CN

GUO, Zhengshan

Ningde Fujian 352100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.