WEISSE, EINFACH HAFTENDE POLYESTERFOLIE

Brevet européen · EP4119348 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4119348
Numéro de demande
EP21767283
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2021
Publié
18 janv. 2023
Délivré
18 déc. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 18/08 (2006.01)
C08G 18/12 (2006.01)
C08G 18/28 (2006.01)
C08G 18/32 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C08G 18/44 (2006.01)
C08G 18/48 (2006.01)
C08G 18/66 (2006.01)
C09D 7/63 (2018.01)
C09D 167/02 (2006.01)
C09D 175/04 (2006.01)
C08G 18/34 (2006.01)
C08G 18/73 (2006.01)
C08G 18/75 (2006.01)
C08G 63/183 (2006.01)
C08G 63/688 (2006.01)
C08J 7/04 (2020.01)
C08J 7/044 (2020.01)
C08K 5/19 (2006.01)
C09D 7/65 (2018.01)
Priorité
JP 2020039747 09.03.2020
Demande PCT
PCT/JP2021/007656 01.03.2021
Publication PCT
WO2021/182150 16.09.2021
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.10.2025

  2. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  3. 18 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.12.2024

Parties

Titulaire

TOYOBO CO., LTD.

13-1, Umeda 1-chome Kita-ku, Osaka-shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

KUBO, Takeshi

Otsu-shi, Shiga 520-0292, JP

KUMAGAI, Eiji

Otsu-shi, Shiga 520-0292, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.