KRAFTFAHRZEUGSITZ

Brevet européen · EP4119373 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4119373
Numéro de demande
EP22173594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2022
Publié
18 janv. 2023
Délivré
16 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B60N 2/30 (2006.01)
B60N 2/32 (2006.01)
B60N 2/803 (2018.01)
B60J 7/22 (2006.01)
Priorité
IT 202100018917 16.07.2021
IT 202200002945 17.02.2022
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

Parties

Titulaire

Ferrari S.p.A.

FERRARI S.p.A.

Via Emilia Est, 1163, 41100 Modena, IT

Inventeur

LECCESE, Adriano

41100 Modena, IT

CURATOLA, Rubens

41100 Modena, IT

SEDDA, Salvatore

41100 Modena, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.