BLATTMATERIALBEHÄLTER
Brevet européen · EP4119460 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4119460
- Numéro de demande
- EP20924360
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 mars 2020
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 30/16 (2006.01)B65D 75/38 (2006.01)B65D 77/04 (2006.01)B65D 33/02 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2020/011227 13.03.2020
- Publication PCT
- WO2021/181689 16.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Titulaire
Kao Corporation
Tokyo 103-8210, JP
Inventeur
SHIBA, Kenichi
Tokyo 131-8501, JP
KURAGANO, Akira
Tokyo 131-8501, JP
OTSUKA, Takahiro
Tokyo 131-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.