GRANULARES SCHLAMMREAKTOR-SYSTEM MIT EINEM EXTERNEN ABSCHEIDER
Brevet européen · EP4119508 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4119508
- Numéro de demande
- EP22192674
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 août 2019
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 19 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- C02F 3/28 (2023.01)C12M 1/107 (2006.01)C12M 1/00 (2006.01)C02F 1/66 (2023.01)C02F 3/00 (2023.01)C02F 103/28 (2006.01)C02F 103/32 (2006.01)C02F 103/36 (2006.01)
- Priorité
- EP 18190286 22.08.2018
- Divisionnaire de
- EP19755381
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 18 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
PACHECO-RUIZ, Santiago
2623 EW Delft, NL
LA VOS, Hendrik Richard Paul
2623 EW Delft, NL
ARNAUD, Thierry Alphonse
2623 EW Delft, NL
VAN DER LUBBE, Jeronimus Gerardus Maria
2623 EW Delft, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.