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Brevet européen · EP4119516 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4119516
- Numéro de demande
- EP21768943
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 2021
- Publié
- 18 janv. 2023
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 17/10 (2006.01)B32B 3/30 (2006.01)B32B 3/08 (2006.01)B32B 3/18 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)B32B 1/00 (2024.01)B32B 7/022 (2019.01)C03C 27/12 (2006.01)B60J 1/00 (2006.01)B60J 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2020044833 13.03.2020
- Demande PCT
- PCT/JP2021/010238 12.03.2021
- Publication PCT
- WO2021/182641 16.09.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 4 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Titulaire
NIPPON SHEET GLASS COMPANY, LIMITED
Tokyo 108-6321, JP
Inventeur
CHIBA, Kazuki
Tokyo 108-6321, JP
OGAWA, Hisashi
Tokyo 108-6321, JP
ASAOKA, Hisashi
Tokyo 108-6321, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.