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Brevet européen · EP4119607 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4119607
Numéro de demande
EP22183418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2022
Publié
18 janv. 2023
Délivré
3 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2042
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
C08K 3/34 (2006.01)
C09J 7/24 (2018.01)
C09J 107/00 (2006.01)
C09J 109/00 (2006.01)
C09J 123/22 (2006.01)
Priorité
JP 2021116341 14.07.2021
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.07.2026

  2. 3 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.09.2025

Parties

Titulaire

Sumitomo Rubber Industries, Ltd.

6-9, Wakinohama-cho 3-chome, Chuo-ku, Kobe-shi, Hyogo-ken 651-0072, JP

Inventeur

HYODO, Takehiko

Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP

KUJIRAI, Yuko

Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP

SHIGA, Kazuyoshi

Kobe-shi, Hyogo, 651-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.